«Le nouveau crédit d'impôt recherche : quels conseils et quels résultats pour les entreprises ?»
Le ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche ont organisé le 10 décembre 2008 un colloque sur les nouvelles opportunités offertes aux entreprises par le crédit d’impôt recherche.
Ce colloque, qui s'est s’adressé en priorité aux entreprises de conseils et organismes représentants des entreprises (experts-comptables, avocats fiscalistes, cabinets de gestion, chambres de commerce et d’industrie, fédérations professionnelles …) a eu pour objectif de présenter les nouvelles dispositions dont les entreprises pourront bénéficier lors de leur déclaration d’impôt sur les sociétés effectuée au titre de l’exercice 2008 ainsi que les moyens de faciliter leur mise en œuvre.
Ce colloque a été introduit par Christine LAGARDE et conclu par Valérie PECRESSE, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche.
Programme
Le programme du colloque (
136 Ko)
Discours
Le discours de Christine LAGARDE, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi
L'allocution de Valérie PÉCRESSE, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,
à l’occasion de la clôture du colloque
Présentations
La réforme 2008 du crédit impôt
recherche :
mode d’emploi
( 132 Ko)
Luc ROUSSEAU
Directeur général des entreprises, et
Gilles BLOCH
Directeur général de la recherche et de
l’innovation
Un nouveau crédit d’impôt recherche plus sûr :
le point sur le rescrit et le contrôle fiscal ( 122 Ko )
Présentation de M. Jean-Marc FENET,
Directeur chargé de la fiscalité
Le dossier
Le nouveau crédit impôt recherche :
mode
d’emploi ( 743 Ko)
Le
crédit impôt recherche et la R&D sous-traitée ( 124 Ko)
Crédit d'impôt recherche
et jeunes docteurs ( 206 Ko)
Les chiffres du crédit
impôt recherche ( 125 Ko)
Guide pratique du CIR
Eléments de biographie des
intervenants ( 171
Ko)
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